Manuel de gouvernance pour les zones humides côtières

Malgré les efforts nationaux et internationaux, la perte et la dégradation des zones humides augmentent rapidement et leur biodiversité est fortement menacée. Cela est particulièrement vrai pour la Méditerranée, où la demande de terres et d’eaux augmente et où les effets du changement climatique sur le bien-être humain et les générations futures sont déjà évidents. Une bonne gouvernance efficace et équitable doit être en place pour soutenir la protection et l’utilisation durable des écosystèmes des zones humides. Cependant, il manque des outils conviviaux pour améliorer la gouvernance du site, et le climat politique, économique, culturel et naturel change constamment.

But de l’outil

Ce manuel vise à améliorer la gouvernance des zones humides côtières en Méditerranée, indépendamment de leur état : qu’elles soient officiellement protégées en tant que sites Ramsar, désignées en vertu de la législation nationale ou locale, ou dépourvues de toute protection formelle.

Objectifs principaux

Ce manuel pratique a pour objectif spécifique de fournir des orientations claires sur la façon de réaliser la vision commune difficile à cerner des zones humides côtières durables, ainsi que sur la façon d’avancer efficacement dans les partenariats.

Infrastructure technologique

De manière générale, aucune exigence technologique particulière n’est requise pour concevoir et mettre en œuvre les modèles de gouvernance présentés.

Formation

Lors de la création du plan préliminaire pour établir des modèles de gouvernance, la formation et le temps requis par les partenaires, le personnel et les principales parties prenantes peuvent être identifiés de manière participative.

Investissement

Les modèles de gouvernance doivent assurer un financement de base adéquat pour appuyer la mise en œuvre à long terme des activités prévues. Les donateurs internationaux ont joué un rôle fondamental dans le « lancement » de la coopération transfrontalière, mais sa poursuite au-delà de la période de financement initiale dépend de la solidité des institutions créées, des ressources à long terme et de l’engagement politique.

Une identification préliminaire des principales sources potentielles de financement pour la mise en œuvre ultérieure est essentielle. L’identification des principales sources de financement potentielles contribuera à créer des conditions préalables favorables à l’exécution d’un plan ou d’un programme pour les zones humides en les reliant aux résultats des scénarios et de la vision.

Concept

Ce manuel propose une feuille de route simple et universellement applicable, qui permet de mesurer, de façonner et de rendre compte des progrès au fil du temps d’une manière créative et innovante. Le processus décrit peut être utilisé pour tester et examiner les dispositions existantes ou pour en concevoir des nouvelles. Le manuel peut être utilisé comme un outil d’auto-évaluation rapide par une équipe de gestion de site pour la formation ou les rapports, ou par toute personne chargée de l’entretien et de la gestion de ces sites vitaux, que ce soit sur le terrain ou au niveau gouvernemental. Il est donc préférable de l’utiliser dans le cadre d’un processus plus large impliquant les parties prenantes qui cherchent à parvenir à une gouvernance efficace et adaptée aux besoins des zones humides côtières méditerranéennes pour lesquelles elles ont un important devoir de diligence.

Le manuel propose un processus en trois étapes conçu pour mettre en place des mécanismes de gouvernance efficaces et solides, qui peuvent comprendre :

• Auto-évaluation, priorisation et planification, via des fichiers Excel liés ;
• Formation des partenaires, du personnel et des principales parties prenantes ;
• Rédaction de rapports de progression ;
• Création d’une vision commune ;
• Comparaison avec d’autres moyens de progression ;
• Développement de bonnes pratiques.

Un « tableau de bord de la vitalité et de l’adaptabilité » innovant est également fourni à ceux qui cherchent à aborder et à mesurer des dimensions plus complexes de la gouvernance. Des conseils pratiques pour rendre la gouvernance efficace sont fournis sur la base des expériences du monde réel, aidant les utilisateurs à concevoir la voie à suivre pour la gouvernance de leurs zones humides.

Zones pilotes

Les quatre zones humides méditerranéennes qui ont fourni des informations et des réflexions précieuses pour la préparation de ce manuel sont le golfe d’Oristano (Italie), la lagune Ghar El Melh (Tunisie), le delta du Bojana (Albanie et Monténégro) et les lacs Prespa (Albanie, Grèce et Macédoine du Nord).

Calendrier de mise en œuvre recommandé

Ce manuel fournit un processus de gouvernance auto-construite comprenant 3 étapes :

1. Préparation – Identification des grandes bases d’un organe de gouvernance des zones humides côtières en Méditerranée ;
2. Cartographie et planification – Outils basés sur la méthodologie commune des feux de circulation d’auto-évaluation pour évaluer les progrès ;
3. Vers l’excellence – Un tableau de bord pour mesurer cette gouvernance adaptative et vitale difficile à définir, qui répond à l’évolution des conditions dans les écosystèmes du site et son contexte culturel plus large.

Bien que la durée de la première étape puisse varier en fonction des conditions locales, les étapes deux et trois dans leur forme la plus simple peuvent être achevées en un à deux jours, ou légèrement plus si une consultation plus large est entreprise. Les exercices répétés postérieurement peuvent être un peu plus rapides.

La phase de préparation est sans doute la plus difficile à moins qu’une législation nationale ou des précédents ne soient disponibles pour adopter une solution standard. Des sondages politiques et communautaires seront nécessaires pour établir les limites du possible – et la réponse « Je ne commencerais pas par là » est à prévoir. Le défi réside essentiellement dans la conception d’ un organe de gouvernance dont la taille lui permette de fonctionner efficacement tout en englobant tous ceux qui ont un intérêt légitime dans la gouvernance de la région.

Par exemple, l’application du contrat des zones humides aux zones transfrontalières peut être difficile, car celles-ci impliquent et affectent généralement de nombreuses parties. Il existe souvent de multiples systèmes juridiques en jeu, qui peuvent conférer différents ensembles de droits et d’obligations aux institutions et aux individus.

Les structures de gouvernance doivent être aussi solides que possible et ne doivent pas être abolies ou perdues à cause de changements éventuels au sein du gouvernement ou de la participation des partenaires ou à cause du remplacement des dirigeants.

Résultats quantitatifs

Quel que soit le modèle utilisé, chaque structure devrait être en mesure de créer au minimum un document de base auquel elle pourra se référer en tant que « Constitution » ou « Termes de référence » localement approprié. Ce document devrait énoncer une vision, des buts et des objectifs ; établir le processus de prise de décision ; confirmer l’engagement des partenaires et définir leurs responsabilités ; et détailler les aspects fonctionnels du modèle (par exemple, la fréquence des réunions). Les modèles de gouvernance devraient contribuer au respect des obligations et des responsabilités juridiques internationales et nationales en matière de protection des zones humides, c’est-à-dire à ce qu’il y ait une vision commune à tous les niveaux de la société, ainsi qu’un mécanisme pour assurer la durabilité et la résilience futures des zones humides côtières.

Principaux résultats visés

Connaissances et savoir-faire.

Potentiel de transfert

Ce manuel est conçu pour être utilisé dans toute la Méditerranée. Une adaptation aux circonstances locales peut être nécessaire en ajoutant ou en qualifiant des questions pertinentes. Son application est particulièrement importante et nécessaire pour les zones humides qui ne sont actuellement pas protégées par des conventions internationales ou des systèmes juridiques nationaux. En outre, bien que visant principalement les zones humides de la Méditerranée, la méthodologie exposée dans le manuel transcende cet habitat et est transférable à la gouvernance d’autres sites naturels importants à travers le monde.

• La région méditerranéenne a été identifiée comme l’une des 34 zones à risque pour la diversité biologique reconnues au niveau mondial. Les zones humides méditerranéennes ont une importance disproportionnée pour la biodiversité : 30 % des espèces de vertébrés en Méditerranée sont soutenues par des zones humides. Dans le même temps, 51 % des habitats humides pourraient avoir été perdus entre 1970 et 2013.

• Les zones humides méditerranéennes, en particulier les zones humides côtières, sont importantes pour aider à atténuer les changements climatiques car elles aident à gérer les phénomènes météorologiques extrêmes en amortissant les inondations et les ondes de tempête côtières et en fournissant de l’eau lors des sécheresses.